Association des Riverains de France
ASSOCIATION NATIONALE FÉDÉRANT DES RIVERAINS, DES ASSOCIATIONS, DES SOCIÉTÉS
ET DES SYNDICATS DE RIVERAINS DES EAUX DOUCES ET/OU MARINES.
Association déclarée le 29 Août 1979 régie par la loi du 1er juillet 1901
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Modification de l'article R. 214-1 du code de l'environnement
Reconnaissance des droits fondés en titre
Continuité écologique : le désastre
Entretien continuité écologique
Circulaire aux Préfets
L'ARF s'ouvre à l'international
Grille d'analyse des patrimoines liés à l'eau
Analyse thématique des contributions au G30
Dernier rapport sur la servitude de marchepied
L'ARF intervient au CNE
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Études
Article Le Monde 29.01.10
Rapport C.comptes 2010
Arguments
Plans eau - Sommaire
Discontinuité écologique
Améliorer
Zones Humides - Ramsar
Continuité écologique
Article Le Monde 03.02.13
Rapport C.comptes 2013
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Adhésion 2022
Statuts et règlement intérieur
Désignation de moulin comme patrimoine remarquable
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Ouvrages - étude de cas
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Trame verte et bleue
Décision QPC
Eau Potable - Obligation Résultat
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Décision 26.03.10
Gestion des débits réservés
CE - Pouvoir des Maires
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Directive CE 23.10.00
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Loi 2006-1772
Loi 2008-757
Ordonnance 2004-632
Liste décrets, arrêtés et circulaires d'application
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Avis défavorable projet travaux
Biodiversité et autoroute
C. Etat : L’eau et son droit
Guide réhabilitation moulins
Extrait
Les moulins à eau
Glossaire essentiel
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Circulaires
Guide police eau juillet 2010
Droits fondés en titre - 09.2010
Guide police eau
C. 25/01/2010 Restauration de la continuité écologique
C. 24/12/2009 Détermination des zones humides
C. 21/10/2009 Relèvement au 01/01/2014 des débits réservés
C. 17/09/2009 Procédure de révision des classements des cours d'eau
C. 15/09/2008 Impact des classements sur les différents usages
C. 06/02/2008 (DCE 2008/25) classement des cours d'eau
C. 18/10/2007 Accès à l'information relative à l'environnement
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